Livre: un grand débat intellectuel autour du « Régime consensualiste » d’Anatole Collinet Makosso

Mardi 2 Mai 2017 - 17:00

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Paru aux éditions L’Harmattan Congo, « Le régime consensualiste » dans la Constitution congolaise du 25 octobre 2015, commenté article par article » a fait l’objet, le 29 avril, d’une journée de réflexion, organisée à l’auditorium du ministère des Affaires étrangères et de la coopération de Brazzaville.

Comprenant 452 pages, cet ouvrage est divisé en deux parties. La première : Contexte, justification et portée de la réforme institutionnelle est structurée en trois chapitres. Il s’agit notamment de : « Les débats sémantiques autour des concepts de changement et de révision de la constitution » ; « Le sort des dispositions intangibles et la problématique de la valeur normative de la Constitution » ; « La portée de la réforme institutionnelle : le régime consensualiste congolais. »

La seconde partie est, quant à elle, réservée à l’explication, l’analyse et le commentaire article par article du texte constitutionnel. Ainsi, l’auteur est revenu à travers près de vingt titres, sur les conseils consultatifs nationaux, les partis politiques et le statut de l’opposition, le statut des anciens dirigeants ainsi que les rapports entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif.

 En effet, dans cet ouvrage considéré comme un véritable cours de droit constitutionnel appliqué, l’auteur fait d’abord découvrir aux lecteurs l’esprit de la Constitution congolaise du 25 octobre 2015, avant d’en présenter à partir d’un commentaire détaillé, les diverses institutions. Son analyse éclaire la pratique durable de cette nouvelle Constitution qui entend concilier les valeurs traditionnelles de la culture bantou avec les principes universels de la démocratie.

« J’ai osé simplement, j’ai fait un essai, je dis que puisque le fonctionnement des institutions s’appuie sur le consensus, nous allons l’appeler régime consensualiste, mais ce n’est qu’un projet, une proposition, les autres peuvent ou ne pas l’accepter. C’est pourquoi nous avons associé les chercheurs, les experts en la matière », a expliqué Anatole Collinet Makosso.

Pour décortiquer cet ouvrage préfacé par Jean Girardon, Pr émérite de la Sorbonne, qui a fait le déplacement de Brazzaville, des universitaires, intellectuels congolais et étrangers se sont retrouvés autour des panels.  L’un d’eux a porté sur le consensualisme, nouveau régime politique congolais. Ce qui a donné lieu aux communications du sociologue Henri Ossebi sur le Consensualisme, une approche en sciences sociales ; du Pr Grégoire Lefouoba sur la notion de consensualisme dans la philosophie politique et du Pr Jean-Luc Aka Evy sur la multiplication des conseils consultatifs : consensualisme ou communautarisation de la nation.

L’autre avait pour thème : « Le consensualisme comme régime politique, réalité ou fiction ». Il a été ponctué par des exposés sur « la nature de la séparation des pouvoirs dans le régime consensualiste congolais » ; « la gouvernance territoriale dans la Constitution du 25 octobre 2015 ». L’ambassadeur du Cameroun au Congo, Hamidou Komidor Njimoluh, a enfin exposé sur le sous-thème : « Le régime consensualiste peut-il s’exporter ? regard d’un observateur africain ».

La Côte d’Ivoire s’est inspirée

« C’est un honneur pour le peuple congolais d’avoir déjà commencé à inspirer ses frères. Au moment où s’engage un vrai débat sur l’opportunité ou non de réformer les institutions, de réviser ou de revoir les constitutions, je crois que le peuple congolais devrait veiller à ce que ce qu’il a élaboré lui-même et adopté le 25 octobre 2015 soit connu par les autres pour qu’il soit réellement une source d’inspiration et ne pas en avoir honte », a conclu l’auteur, rappelant que  la Constitution congolaise a déjà inspiré la Côte d’Ivoire qui a consacré un titre au Conseil des sages, des rois et notabilités traditionnelles, dans sa nouvelle loi fondamentale, adoptée l’an dernier.

Magistrat et docteur en droit international pénal, Anatole Collinet Makosso est enseignant-chercheur à l’université Marien-Ngouabi de Brazzaville. Diplômé du Centre d’études diplomatiques et stratégiques (CEDS) de Paris, l’actuel ministre de l’Enseignement primaire, secondaire et de l’alphabétisation est auteur de plusieurs ouvrages et promoteur des éditions L’Harmattan Congo.

Parfait Wilfried Douniama

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