Livre : « Révision du code minier congolais : quel avenir pour les investissements miniers en RDC » porté sur les fonts baptismaux

Le livre « Révision du code minier congolais : quel avenir pour les investissements miniers en RDC » a été présenté et baptisé le 11 octobre dans la salle de conférence du Centre interdiocésain, à Gombe, par le professeur Nyabirungu Mwene Songa.

Pour le panel d’auteurs, la quintessence de l’ouvrage réside dans ce questionnement : « comment rendre le code minier congolais attractif pour que les investisseurs arrivent en RDC ? ». Les auteurs de cet ouvrage ont, en effet, estimé d’une part, fondamentale l’étude comparative de certains codes miniers de quelques pays africains notamment l’Afrique du Sud, le Mali, la Tanzanie, etc. D’autre part, ce panel d’auteurs a diagnostiqué la maladie de la RDC de la non-maîtrise de ses mines, tenant essentiellement à la problématique de l’application des textes dans le secteur minier.

Parmi les problèmes qui se posent, les auteurs ont relevé une politique fiscale complexe, dépendante de plusieurs modalités législatives et contractuelles, le non respect des dispositions légales, notamment la clause de stabilité, pourtant prévue dans l’exposé des motifs du code minier de 2002, que depuis 2007, la renégociation ou la revisitation de nombreux contrats miniers sans résultat palpable alors que l’administration intervenant en matière minière est très dispersée et peu organisée (pas de coordination au niveau central et provincial). Ces auteurs ont également déploré une politique minière injuste (le formel étant préjudicié par rapport à l‘informel- un déséquilibre entre les investisseurs du secteur formel et les exploitants artisanaux).

À cette maladie de la non-maîtrise des mines, les auteurs du livre ont proposé des solutions. Il s’agit notamment de l’organisation des rencontres entre l’Etat, les investisseurs et la société civile en vue de « déterminer les bonnes pratiques » ou fixer un code de bonne conduite dans le secteur.

Le panel d’auteurs du livre a également préconisé la bonne gouvernance qu’il a défini par la lutte contre la corruption et l’impunité, impliquant une justice indépendante.

Quatre caractéristiques

Résumant le contenu de cet ouvrage, le professeur Nyabirungu a noté que les auteurs de ce livre y ont évoqué les mouvements de la force et ceux du droit, soulignant que la force précède le droit. Pour le présentateur, si l’Etat congolais et ses dirigeants veulent profiter des ressources minières du pays, ils doivent être forts. Alors que pour démontrer la valeur de cet ouvrage, il a dit « Ce livre est, par son format, un petit livre mais, grand par son contenu car, ce qui fait le livre ce n’est pas le nombre de pages mais son contenu ».

Alors que le préfacier de ce livre, Modeste Bahati, qui a donné raison aux auteurs de l’ouvrage, quand ils réclament la révision du code minier, a souligné le nationalisme des auteurs de ce livre et leur souci de voir les richesses du pays bénéficier aux Congolais. « Les auteurs ont parfaitement raison de demander la révision du code minier. Mais, par qui ? », s’est demandé le ministre Bahati, qui pense que cette révision devra être courageuse et menée par des patriotes. Tout-a-t-il souligné, doit concourir à la redistribution des richesses.

Pour Bahati Lukwebo, en effet, ce livre, qui est un questionnement et un guide qui devra servir à tout celui qui exploite son contenu afin de trouver le juste milieu, comporte quatre caractéristiques. Il stimule, selon lui, le lecteur à réfléchir aux problèmes de développement du pays, sur la problématique d’application des textes légaux en RDC et sur la notion d’un État émergent alors que le point d’interrogation à la fin de son titre prouve qu’il est un simple outil de réflexion et de discussion.

Parmi les auteurs de ce livre; il y a Mè Alain Eboma ndongo, Bernard Wakomina Eku, Landry Mbusa Katimo, Jacques Kambale Bira'Mbovote, Joseph Keta Orwinyo et Kiabilua Solo Maninga.